Version : 18 août 2023
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du Contenu et Droits de propriété intellectuelle
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sert à vous accorder, implicitement ou autrement, une licence ou un droit
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date spécifiée ou date d'actualisation appliquée sur le site Web ne doit être
considérée comme indiquant que les informations Contenues dans les communiqués
de presse archivés ont été mises à jour après leur date de publication
initiale. VTech n'a aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de
clarifier les communiqués de presse publiés antérieurement.
6. Commentaires des utilisateurs
et autres Soumissions
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VTech ne le demande spécifiquement par écrit, veuillez ne pas envoyer à VTech
des concepts, des idées, du matériel ou des produits créatifs ou originaux, ou
des informations confidentielles ou exclusives, ou toute information ou
matériel étant susceptible de violer ou d’enfreindre les droits de tiers, y
compris le droit à la vie privée, le droit de propriété intellectuelle tels que
les droits d’auteur ou les droits de marque. Tous les commentaires, réactions,
idées, suggestions ou autres informations soumises à VTech sur ou via le site
Web ou autrement (collectivement " Soumissions ") seront et resteront
la propriété de VTech. Dans la mesure où il existe des droits, des titres et
des intérêts attribuables dans toute propriété intellectuelle Contenue dans les
Soumissions qui sont ainsi présentées, une telle soumission constituera et sera
traitée comme une offre irrévocable de cession à VTech de tous les droits,
titres et intérêts mondiaux de toutes les propriétés intellectuelles des Soumissions.
Ainsi, VTech détiendra exclusivement tous ces droits, titres et intérêts dans
toutes les Soumissions, et ne sera en aucun cas limité dans son utilisation,
commerciale ou autre, de toutes les Soumissions. Vous acceptez que VTech n'a et
n'aura aucune obligation de maintenir la confidentialité des Soumissions,
d'effectuer un paiement pour les Soumissions, sauf si cette clause l’exige, ou
de répondre aux Soumissions.
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les autres appareils utilisés pour accéder à Internet
8. Avis de non-responsabilité
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10. Résiliation
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ce qu'elles soient résiliées par vous ou par VTech. Vous pouvez résilier la
présente entente en tout temps ; toutefois, les dispositions des articles 1, 3,
4, 6, 7, 10, 13 et 15 survivront à une telle résiliation. Vous ne pourrez plus
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considérer tout nouvel accès ou utilisation après la résiliation comme votre
acceptation d’être à nouveau lié aux présentes conditions d’utilisation. VTech
peut également résilier ces conditions d’utilisation à tout moment et peut le
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des conditions d’utilisation par vous ou par VTech, vous devez rapidement
détruire tout le matériel téléchargé ou obtenu autrement du site Web, ainsi que
les copies de ce matériel, qu'elles aient été faites en vertu des modalités des
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11. Divisibilité
Si une ou plusieurs
de ces conditions, ou leur application dans une circonstance quelconque, sont
jugées invalides, illégales ou inapplicables pour quelque raison que ce soit,
la validité, la légalité et l'applicabilité de cette condition à tout autre
égard et des autres conditions ne seront en aucun cas compromises.
12. Renonciation
Le fait que VTech
n'exerce pas ou n'applique pas un droit ou une condition ne constitue pas une
renonciation à ce droit ou à cette condition.
13. Choix de la loi et du forum ;
consentement aux communications électroniques
Sauf indication
contraire, le Contenu et les informations du site Web sont présentés uniquement
pour votre commodité. Le site Web est contrôlé et exploité par VTech à partir
de ses bureaux situés dans la région administrative spéciale de Hong Kong. VTech
ne prétend pas que le Contenu ou les informations sont appropriés ou
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rapportant, sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de la Région
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